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Le site web Fleurs de France www.labelfleursdefrance.fr est édité par l’association EXCELLENCE VÉGÉTALE. EXCELLENCE VÉGÉTALE est l'association qui regroupe les professionnels et amateurs engagés dans la recherche de qualité pour les produits issus de l'horticulture et de la pépinière. Elle a été créée en 2009, a un statut d'association déclarée loi 1901 et son siège est à Paris. EXCELLENCE VÉGÉTALE, 44 rue d'Alésia, TSA 81 449, 75158 Paris Cedex 14 Tel. 01 53 91 45 54 / 53 contact@ excellence-vegetale.org

Directrice de la publication : Sylvie Robert, Déléguée Générale d’EXCELLENCE VÉGÉTALE.

L’hébergeur du site : Digital Garden, société à responsabilité limitée au capital de 50 000 euros, immatriculée au RCS de Nantes n° 814 767 844, siège social situé Les Dorides,2, rue Eugène Varlin BP 48621 44186 Nantes Cedex 4 Tél : 02 72 64 72 80 contact@ digitalgarden.fr

Informatique et Libertés

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Propriété intellectuelle

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Marque Fleurs de France

  (Fleurs de France) est une marque appartenant à VALHOR, l’Interprofession française de l’horticulture, de la fleuristerie et du paysage, association loi 1901, reconnue par l’Etat par arrêté interministériel le 13 août 1998, N° SIRET 43198518300026, siégeant au 44 rue d’Alésia, TSA 41454, 75158 PARIS Cedex 14 - www.valhor.fr - valhor@ valhor.fr Il s’agit d’une marque collective simple faisant l’objet d’un règlement d’usage. Toute reproduction de la marque Fleurs de France est strictement réservée à un usage personnel et privé. Seuls les opérateurs de la filière de l’horticulture ornementale peuvent utiliser ladite marque à des fins commerciales sous réserve d’en respecter le règlement d’usage. Toute reproduction ou utilisation de copie réalisée à d’autres fins que celles exposées ci-avant est expressément interdite et pourra faire l’objet de poursuites.

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